Bienvenue, identifiez-vous
Bienvenue, identifiez-vous
Tablier scooter sym gts 125-250 
Manchons scooter skyliner 125
Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, la société CLICKTI inscrite au RCS NEVERS sous le numéro Siret 480 483 486, et sise à 33 rue Daniel BOLLON 58640 Varennes Vauzelles, ci-après dénommée "scooter-equipement.com" et, d'autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet de scooter-equipement http://www.scooter-equipement.com ci-après dénommées "le client".
Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes.
Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l'exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site.
Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre scooter-equipement.com et le client, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
scooter-equipement.com est représenté par CLICKTI : 33 rue Daniel BOLLON 58640 Varennes Vauzelles - France Tél. : 03.86.57.35.22 - Email : contact@clickti.com
Â
SIREN : 480 483 486 RCS NEVERS
CODE T.V.A. CEE : FR 12 480 483 486
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente énoncées sur le site http://www.scooter-equipement.com. Toute passation de commande vaut acceptation des présentes conditions générales sans aucune réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre scooter-equipement.com et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.
Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'intégralité de la dite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande.
Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le site. Quand vous cochez la case confirmant que vous avez pris connaissance des conditions de vente et que vous les acceptez, et que vous cliquez sur le bouton de validation "CONTINUER" après le processus de commande, vous déclarez accepter l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Les données enregistrées par scooter-equipement.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par scooter-equipement.com et ses clients.
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. scooter-equipement.com confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiquée. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. scooter-equipement.com se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Les informations énoncées par le client lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, scooter-equipement.com ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
Les photographies, schémas, dessins illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de scooter-equipement.com ne pourra être engagée. De même, les articles que nous vendons sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes nos précautions, des erreurs ont pu se produire, nous ne pourrions en aucun cas être engagés sur ce fait.
Tous les produits du catalogue en ligne sont des pièces "adaptables", et ne sauraient en aucun cas être considérés comme des "pièces d'origine" de la marque du 2 roues concernés ou des modèles de 2 roues cités pour référence.
Pour chaque article, le prix indiqué ne comprend pas le transport.
Dans la confirmation de commande, le montant total est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA. Ce prix comprend le prix des articles, les frais de manutention, d'emballage, les frais de transport.
Toutes les offres de produits, de services et modalités de livraison, aux prix indiqués en euros, ne sont valables qu'en France continentale et dans la limite des stocks disponibles. Les prix indiqués tiennent compte de la TVA française 19.6% applicable au 01/01/2005. Si un ou plusieurs taux venaient à être modifiés en hausse ou en baisse en cours de saison, ces changements pourront être répercutés sur le prix des articles.
Une facture détaillée vous sera adressée avec votre colis ou sera disponible sur le site scooter-equipement.com à partir de votre compte. scooter-equipement.com se réserve le droit de modifier à tout moment les prix de vente figurant sur son catalogue.
Aux DOM-TOM, collectivités territoriales et principauté d'Andorre, les droits de douane, taxes et redevances ou impositions diverses à l'occasion de l'importation de marchandises sont à la charge du destinataire à réception de son colis. Les montants de ces taxes dépendent de la réglementation en vigueur dans chaque pays de destination. scooter-equipement.com ne peut vous informer de leur montant exact. Il appartient donc au client de prendre auprès des autorités locales concernées les informations nécessaires et de veiller à respecter les formalités spécifiques à l'importation de marchandises sur le territoire du pays de destination.
En France : L'utilisation des pots non homologués, ainsi que celle des articles pouvant modifier les caractéristiques du moteur ou de la moto, sont réservées aux compétitions (organisées par la F.F.M., UFOLEP, séances d'essais correspondantes) dont le règlement le permet habituellement. Il est exclu de pouvoir s'en servir sur la voie publique. Le client acquéreur des pièces non homologuées ne peut en aucun cas contester le fait de ne pas avoir été informé de la non-homologation du bien vendu. Toute modification des caractéristiques du véhicule par rapport à son homologation sur le territoire français le rend impropre à la circulation routière.
La livraison sera effectuée par la POSTE en colissimo suivi pour la livraison au domicile du client, où par transporteur.
Dans les cas d'un produit technique, le client veillera particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l'appareil livré, à lire la notice d'emploi qui lui est fournie. En cas de défauts apparents, le client bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant scooter-equipement.com de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés.
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Il appartient au client de toujours vérifier son colis. Le client doit immédiatement faire d'éventuelles réserves en cas de manquant ou de dégradation sur le bon de livraison qu'il signe.
Pour les livraisons par la Poste, le transport est également aux risques et périls du destinataire qui doit vérifier sa livraison en présence du transporteur et faire en cas de dommage, les remarques et réserves d’usage sur le récepissé au moment de la livraison. Les produits suivants ne peuvent pas être livrés au domicile du client, la Poste ne les prenant pas en charge : Acide, batteries gel et sans entretien, sprays. Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.
scooter-equipement.com s'engage à honorer les commandes reçues uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du produit, scooter-equipement.com s'engage à en informer au plus vite le client.
- Ã votre domicile par la POSTE en colissimo suivi.
scooter-equipement.com s'engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais. Le délai de livraison dépend de la disponibilité en stock des produits.
Vous trouverez la disponibilité indicative sur le site internet : www scooter-equipement.com ou par téléphone au 03 86 57 35 22. L’expédition des articles disponibles a lieu sous 48h à réception de commande* et plus généralement sous 2 à 10 jours ouvrés pour les cas particuliers (réassort, ventes flash…)
*- Hors période annuelle de fermeture pour inventaire : nous consulter
Le montant des frais d'expédition à votre domicile est de 9,90 € TTC pour la France Métropolitaine. 19,90 € TTC Si vous habitez dans les DOM-TOM. Ces frais supplémentaires ne comprennent pas les droits de taxes et droits de douane éventuels à régler par le client.
scooter-equipement.com.
Vous pouvez régler en toute sécurité par carte bancaire (carte bleue, Visa, Mastercard). Dès réception du mode de paiement, la commande sera enregistrée. Si l'article s'avère être indisponible à ce moment, Lebol.Com s'engage à fournir une date de disponibilité du produit commandé ou propose un article équivalent.
La commande ainsi validée par le client ne sera effective que lorsque le réseau central de cartes bancaires aura donné son accord. En cas de refus de celui-ci, scooter-equipement.com se réserve le droit d'annuler la commande et stopper l'envoi du colis. Le cas échéant, le client sera contacté par e-mail ou téléphone le plus rapidement possible. Les données relatives à la carte bancaire ne sont conservées que pendant le temps de traitement de la commande. Votre compte est débité du montant des produits et des frais de transport le jour où vous passez commande.
Votre transaction est sécurisée par Paiement PAYPAL.
Votre paiement sera réalisé en toute sécurité.
Entrée sur un site sécurisé
Lorsque vous êtes en train d'essayer d'établir une connexion sécurisée avec le site Web de paiement. Ce site Web de paiement propose une communication sécurisée et dispose d'un certificat valide. Une communication sécurisée signifie que les informations que vous transmettez, telles que votre nom ou votre numéro de carte bancaire, sont cryptées de sorte à empêcher leur lecture ou leur interception par des tiers. Le certificat est une mention vérifiant la sécurité de ce site Web de paiement. Un certificat contient des informations indiquant qu'un site Web de paiement spécifique est authentique. Ceci garantit qu'aucun autre site ne peut usurper l'identité du site d'origine.
Lorsque vous entrez sur un site Web sécurisé de paiement, Internet Explorer affiche dans la barre d'état une icône représentant un verrou en position fermée. Lorsque vous quittez un site Web sécurisé de paiement, Internet Explorer affiche une boîte de dialogue pour vous le signifier.
Dans la barre d’adresse de votre navigateur Internet vous devez avoir une adresse de type HTTPS://...... ; le S symbolisant l’espace sécurisé.
Le client dispose de 7 jours (à compter de la réception des articles) pour se rétracter. En cas de demande d'échange ou de remboursement, le client renvoie par la poste en recommandé l'article neuf dans son emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations et du "Bon de Livraison" à l'adresse suivante : CLICKTI - scooter-equipement.com – 33 rue Daniel BOLLON 58640 Varennes Vauzelles.
Les colis renvoyés en contre-remboursement seront systématiquement refusés. Les produits promotionnels livrés gratuitement avec les commandes doivent également être rendus. Dans le cas contraire, ils seront déduits du remboursement du client à hauteur de leur valeur.
En aucun cas scooter-equipement.com n'est responsable de la perte ou la détérioration des colis en retour pour échange. En cas d'exercice du droit de rétractation, scooter-equipement.com est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de retour. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 30 jours.
A défaut de respect de l'obligation de confirmation de commande, le délai de rétractation est porté à trois mois, à compter du jour de la réception des biens par le client. Si, dans ce délai de trois mois, la confirmation par courrier électronique est délivrée, le délai de sept jours ouvrables court à compter de ladite confirmation.
Le client retourne le colis sans l'avoir ouvert : scooter-equipement.com rembourse le colis et les frais d'envoi éventuels ; Le client retourne le produit pour une raison qui incombe à scooter-equipement.com : scooter-equipement.com rembourse le produit, les frais d'envoi et de retour éventuels.
Le client retourne le produit simplement parce qu'il ne le satisfait pas : scooter-equipement.com rembourse le montant du produit mais les frais de retour sont à la charge du client.
Sont exclus du droit de rétractation lorsque par nature les marchandises ne peuvent pas être réexpédiées ou sont susceptibles de se détériorer rapidement - c'est le cas des ampoules, pare-brise - ou lorsque les marchandises ont été confectionnées selon les spécifications du client - c'est le cas des articles de marques IKYO, ERMAX non disponibles en stock, fabriqués sur ordre du client.
Si le client demande un échange pour convenance personnelle, les frais de port restent à sa charge. Le client peut soit échanger son article, soit être remboursé. Dans le cas d'impossibilité de remplacement, scooter-equipement.com proposera soit :
Si le client a un problème de taille ou un problème de non-adaptation, il peut nous retourner par la poste en recommandé l'article neuf dans son emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations dans l'emballage d'origine avec la facture correspondante dans un délai maximum de 7 jours après l'achat, scooter-equipement.com procédera à l'échange. Les frais de ré-expédition seront à la charge du client qui joindra à sa demande d'échange un chèque de 9.9 €... Aucun article utilisé ou portant des traces de montage ne pourra être repris.
Si le client opte pour un échange, celui-ci ne peut porter que sur un produit strictement identique à celui initialement commandé par le client, sauf si le produit concerné n'est plus disponible à la date de la mise en œuvre de la garantie contractuelle, soit provisoirement, soit du fait de la disparition du produit du catalogue en ligne scooter-equipement.com.
Dans ce cas, un produit similaire à celui initialement livré est proposé au client, dans les meilleurs délais. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser ou monter les produits notamment pour cause d'incompatibilité de matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de scooter-equipement.com.
En aucun cas scooter-equipement.com n'est responsable de la perte ou la détérioration des colis en retour pour échange. Les colis renvoyés en contre remboursement seront systématiquement refusés.
Tous les produits scooter-equipement.com bénéficient de la garantie du fabricant. Cette garantie est réservée aux produits soumis à une utilisation normale et vient s'ajouter à la garantie légale s'appliquant aux éventuels vices cachés du produit vendu (Art. 1625 et suivants du Code Civil).
A la condition que le client fasse la preuve du défaut caché, scooter-equipement.com doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si le client s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un "bref délai" à compter de la découverte du défaut caché (art. 1648 du code civil).
Sont exclus des garanties, les défauts et leurs conséquences dus :
En cas de mise en cause d'un produit commercialisé par scooter-equipement.com, le client doit faire une déclaration auprès de son assureur. Charge à l'assureur du client mis en cause de constituer le dossier et de procéder au recours auprès de l'assureur et scooter-equipement.com ou de scooter-equipement.com lui-même.
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de scooter-equipement.com.
Par l'intermédiaire de scooter-equipement.com, le client peut être amené à recevoir des propositions d'autres entreprises ou organismes ou être informé également de nos offres par mail, par téléphone ou par courrier. Si le client ne le souhaite pas, il lui suffit de nous contacter (en nous indiquant son nom, prénom, adresse) :
Le client est en droit de demander sa suppression du fichier client de scooter-equipement.com.
L'adresse du client est utile au moment de la commande afin de lui adresser sa facture et sa commande dans les délais.
Les coordonnées téléphoniques du client permettent de contacter le client pour le suivi de sa commande.
L'adresse mail du client permet à  scooter-equipement.com de confirmer les commandes du client, ainsi que toutes les réponses qui seraient données au téléphone par le service clients.
Les informations bancaires du client (numéro de carte bancaire, date de validité) sont cryptées. Elles sont inaccessibles par un tiers.
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. Toute contestation, pour quelque motif que ce soit, découlant du présent contrat, sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Nevers, même pour les procédures de référé et les procédures sur requêtes.
L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l'article 1348 du code civil.
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de scooter-equipement.com et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par scooter-equipement.com.
Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.
Tous les éléments du site scooter-equipement.com, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.
Ils sont la propriété exclusive de la société scooter-equipement.com. Le client qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement au home page du site scooter-equipement.com, doit obligatoirement en demander l'autorisation à scooter-equipement.com.
Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation.
Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société scooter-equipement.com.
scooter-equipement.com n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de scooter-equipement.com ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Aucun produit
Expédition
0,00 €
Total
0,00 €
Pas de nouveau produit pour le moment
